JORF n°0247 du 10 octobre 2020

Article 10

Article 10

Indicateurs de suivi.
Les indicateurs de suivi sont les suivants :

| INDICATEURS DE PRESSION DES ACTIVITÉS AÉROPORTUAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT | | |--------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Nombre de mouvements d'avion sur l'aéroport | | | Nombre de passagers | | | Avions | Temps de roulage | | Durée d'utilisation moyenne des moteurs auxiliaires de puissance (APU) sur l'aéroport | | | Emissions des avions pour les polluants suivants : NOx, PM10, PM2,5 et COV | | | Emissions des moteurs auxiliaires de puissance (APU) pour les polluants suivants : NOx, PM10 et COV | | | Côté piste : Engins de piste (engins mobiles non routiers) et véhicules captifs |Composition des parcs de véhicules et engins de piste sur l'aéroport (âge, type de motorisation, etc.)| | Emissions NOx, PM10, PM2,5 et COV | | |Côté ville : Transports terrestres
(Indicateur à évaluer dans la mesure du possible - voir annexe)| Emissions NOx, PM10, PM2,5 et COV | | Centrales de production d'électricité, de chaleur et de vapeur | Emissions NOx, PM10, PM2,5 et COV | | Stockage & distribution de carburant | Emissions COV |

| INDICATEURS D'IMPACT DES ACTIVITÉS AÉROPORTUAIRES | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |Concentrations de polluants dans l'air ambiant et situation vis-à-vis des seuils et valeurs réglementaires : PM10, PM2,5, NO2|

| INDICATEURS DES EFFETS DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE DE L'EXPLOITANT DE L'AÉROPORT | | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Services aux avions |Taux d'équipement et d'utilisation des moyens de substitution fixes aux moteurs auxiliaires de puissance (APU) fournissant l'électricité (400 Hz) au niveau des postes au contact et postes au large| |Taux d'équipement et d'utilisation des moyens de substitution fixes aux moteurs auxiliaires de puissance (APU) fournissant l'air pré-conditionné (PCA) au niveau des postes au contact et postes au large| | | Services aux passagers et aux salariés | Taux des passagers utilisant les transports en commun pour accéder et repartir de l'aéroport | | Taux des salariés adhérant aux plans de mobilité de l'aéroport | |

A l'initiative des exploitants d'aéroport, des indicateurs complémentaires et répondant à l'évaluation des politiques de gestion mises en place sur l'aéroport peuvent être ajoutés à la liste ci-dessus.


Historique des versions

Version 1

Indicateurs de suivi.

Les indicateurs de suivi sont les suivants :

INDICATEURS DE PRESSION DES ACTIVITÉS AÉROPORTUAIRES SUR L'ENVIRONNEMENT

Nombre de mouvements d'avion sur l'aéroport

Nombre de passagers

Avions

Temps de roulage

Durée d'utilisation moyenne des moteurs auxiliaires de puissance (APU) sur l'aéroport

Emissions des avions pour les polluants suivants : NOx, PM10, PM2,5 et COV

Emissions des moteurs auxiliaires de puissance (APU) pour les polluants suivants : NOx, PM10 et COV

Côté piste : Engins de piste (engins mobiles non routiers) et véhicules captifs

Composition des parcs de véhicules et engins de piste sur l'aéroport (âge, type de motorisation, etc.)

Emissions NOx, PM10, PM2,5 et COV

Côté ville : Transports terrestres

(Indicateur à évaluer dans la mesure du possible - voir annexe)

Emissions NOx, PM10, PM2,5 et COV

Centrales de production d'électricité, de chaleur et de vapeur

Emissions NOx, PM10, PM2,5 et COV

Stockage & distribution de carburant

Emissions COV

INDICATEURS D'IMPACT DES ACTIVITÉS AÉROPORTUAIRES

Concentrations de polluants dans l'air ambiant et situation vis-à-vis des seuils et valeurs réglementaires : PM10, PM2,5, NO2

INDICATEURS DES EFFETS DE LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE DE L'EXPLOITANT DE L'AÉROPORT

Services aux avions

Taux d'équipement et d'utilisation des moyens de substitution fixes aux moteurs auxiliaires de puissance (APU) fournissant l'électricité (400 Hz) au niveau des postes au contact et postes au large

Taux d'équipement et d'utilisation des moyens de substitution fixes aux moteurs auxiliaires de puissance (APU) fournissant l'air pré-conditionné (PCA) au niveau des postes au contact et postes au large

Services aux passagers et aux salariés

Taux des passagers utilisant les transports en commun pour accéder et repartir de l'aéroport

Taux des salariés adhérant aux plans de mobilité de l'aéroport

A l'initiative des exploitants d'aéroport, des indicateurs complémentaires et répondant à l'évaluation des politiques de gestion mises en place sur l'aéroport peuvent être ajoutés à la liste ci-dessus.