JORF n°0247 du 10 octobre 2020

Article 6

Article 6

Polluants atmosphériques devant être inventoriés.
Les polluants atmosphériques devant faire l'objet d'inventaire d'émissions de polluants atmosphériques sont :

- oxydes d'azote (NOx) ;
- particules en suspension (PM10 ; PM2,5) ;
- composés organiques volatils (COV).

Les polluants atmosphériques suivants peuvent également faire l'objet d'inventaire d'émissions de polluants atmosphériques :

- dioxyde de souffre (SO2) ;
- monoxyde de carbone (CO) ;
- métaux lourds ;
- polluants émergeants comme les particules ultrafines (PUF) et le carbone suie.


Historique des versions

Version 1

Polluants atmosphériques devant être inventoriés.

Les polluants atmosphériques devant faire l'objet d'inventaire d'émissions de polluants atmosphériques sont :

- oxydes d'azote (NOx) ;

- particules en suspension (PM10 ; PM2,5) ;

- composés organiques volatils (COV).

Les polluants atmosphériques suivants peuvent également faire l'objet d'inventaire d'émissions de polluants atmosphériques :

- dioxyde de souffre (SO2) ;

- monoxyde de carbone (CO) ;

- métaux lourds ;

- polluants émergeants comme les particules ultrafines (PUF) et le carbone suie.