Décision du 6 novembre 2023

Article 1

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Article 1

La décision du 24 juillet 2023 susvisée est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Nomination de M. Laurent Kueny en tant que directeur de l'énergie) à 4 (Modification de la désignation de M. Daniel Grinfogel).

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Modification de la décision du 24 juillet 2023

Résumé. La décision de novembre change celle de juillet selon les règles des articles 2 à 4.

La décision du 24 juillet 2023 susvisée est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Nomination de M. Laurent Kueny en tant que directeur de l'énergie) à 4 (Modification de la désignation de M. Daniel Grinfogel).

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