Article 1
A l'article 2 de la décision du 23 septembre 2005 susvisée, les mots : « Dominique Barrie » sont remplacés par les mots : « Dominique Barrier ».
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JORF n°134 du 11 juin 2006
Décision du 6 juin 2006
Le directeur du service des essences des armées,
Vu le décret n° 91-686 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service des essences des armées ;
Vu le décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées ;
Vu la décision du 23 septembre 2005, modifiée par la décision du 3 janvier 2006 et la décision du 20 avril 2006, portant délégation de signature (direction centrale du service des essences des armées),
Décide :
Article 2
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 6 juin 2006.
J.-C. Dupuis