JORF n°0286 du 10 décembre 2011

Article 1

Article 1

La décision du 15 septembre 2010 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :
I. ― A l'article 1er, le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. M. l'ingénieur en chef de l'armement François Decourt, directeur du service central projets, dans la limite des attributions du service. »
II. ― A l'article 2 :

  1. Le 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 1. Mme Caroline Barbara, secrétaire administrative du ministère de la défense. »
  2. Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 3. M. l'adjudant-chef Pascal Falce. »

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Version 1

La décision du 15 septembre 2010 susvisée est modifiée ainsi qu'il suit :

I. ― A l'article 1er, le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 4. M. l'ingénieur en chef de l'armement François Decourt, directeur du service central projets, dans la limite des attributions du service. »

II. ― A l'article 2 :

1. Le 1 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 1. Mme Caroline Barbara, secrétaire administrative du ministère de la défense. »

2. Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 3. M. l'adjudant-chef Pascal Falce. »