Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un adjoint au sous-directeur
Résumé Un ingénieur est nommé adjoint au sous-directeur pour la sécurité des aliments.
Le 2 de l'article 2 de la décision du 2 mai 2019 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. Quentin Guyonnet-Dupeyrat, adjoint au sous-directeur, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments. »
1 version