Article 9
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la fonction de M. Julien Viau
Résumé M. Julien Viau est maintenant adjoint au sous-directeur de l'action climatique et gère toutes les affaires de cette sous-direction.
L'alinéa 2 de l'article 8 est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. Julien Viau, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au sous-directeur de l'action climatique pour toutes les affaires relevant de la sous-direction de l'action climatique ».
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