Par décision du ministre de la défense en date du 3 juin 2010 :
I. ― A la suite du concours sur épreuves organisé en 2010, le niveau de qualification de praticien certifié en médecine d'armée est attribué, à compter du 1er mai 2010, à l'officier dont le nom est indiqué ci-après :
PRATICIENS CERTIFIÉS EN MÉDECINE D'ARMÉE
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Discipline « odontologie »
Chirurgien-dentiste principal (TA) Ponseel (Guillaume, Jean, Jacques, Gilles).
II. ― A la suite des concours sur épreuves organisés en 2010, le niveau de qualification de praticien certifié en recherche du service de santé des armées est attribué, à compter du 1er mai 2010, aux officiers dont les noms sont indiqués ci-après :
PRATICIENS CERTIFIÉS EN RECHERCHE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Discipline « biologie et biochimie des agressions »
Le médecin principal Briolant (Sébastien).
Le médecin principal Martigne (Alain, Patrick, Laurent).
Corps des vétérinaires des armées
Discipline « biologie et biochimie des agressions »
Le vétérinaire principal Dhote (Franck, Jean, Paul).
III. ― Cette décision ouvre droit à la prime de qualification conformément aux dispositions du décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées.
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