JORF n°0183 du 7 août 2016

Article 1

Article 1

A l'article 1er de la décision du 28 janvier 2016 susvisée, les mots : « à M. Vincent Niebel, ingénieur général des mines » sont remplacés par les mots : « à M. Arnaud Mazier, ingénieur en chef des mines ».


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Version 1

A l'article 1er de la décision du 28 janvier 2016 susvisée, les mots : « à M. Vincent Niebel, ingénieur général des mines » sont remplacés par les mots : « à M. Arnaud Mazier, ingénieur en chef des mines ».