Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Répartition des emplois dans les entités culturelles, scientifiques et médico-sociales
Résumé Les postes dans les centres culturels, scientifiques et médico-sociaux sont répartis selon un tableau annexé à la décision.
La répartition des emplois de chef de mission culturelle, scientifique ou de coopération, directeur d'établissements culturels et d'établissements de recherche et d'agent chargé de fonctions administratives dans ces entités, ainsi que des agents des centres médico-sociaux, rémunérés sur les programmes 151, 185 et 209, selon les catégories prévues par l'article 16 de l'arrêté du 1er juillet 1996 modifié susvisé, est fixée par le tableau figurant en annexe de la présente décision.
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