Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions des conservateurs des Archives nationales
Résumé Certains conservateurs des archives ont de nouvelles responsabilités.
L'article 1er de la décision du 8 mars 2021 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1° Après le vingt-cinquième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 24-1. Mme Corinne PORTE, conservatrice générale du patrimoine, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Archives nationales du monde du travail” ; »
2° Le vingt-huitième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« 27. Mme Audrey ROSSIGNOL, attachée principale d'administration, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Archives nationales de l'outre-mer” ».
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