Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions des conservateurs des Archives nationales
Résumé. Certains conservateurs des archives ont de nouvelles responsabilités.
L'article 1er (Modification des attributions des conservateurs des Archives nationales) de la décision du 8 mars 2021 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1° Après le vingt-cinquième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 24-1. Mme Corinne PORTE, conservatrice générale du patrimoine, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Archives nationales du monde du travail” ; »
2° Le vingt-huitième alinéa est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« 27. Mme Audrey ROSSIGNOL, attachée principale d'administration, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Archives nationales de l'outre-mer” ».