JORF n°0200 du 29 août 2019

Article 1

Article 1

  1. Au chapitre 3, ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION (AMP) ; II. ACTES IMPLIQUANT LA CONGÉLATION ET LA CRYOCONSERVATION DES GAMÈTES ET DES EMBRYONS, les actes 0054, 0063, sont supprimés, l'acte 0064 est modifié ; dans son libellé, la mention : « et pour une durée de cinq ans » est supprimée. Les actes 0082, 0083, 0084,0085, 0086 sont créés.

|0082|Vitrification d'embryon(s)
Par cycle de FIV ou d'ICSI
Quels que soient le nombre d'embryons et le stade de développement embryonnaire|B 1150| |:---|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:-----| |0083| Réchauffement d'embryon(s)
par cycle, quels que soient le nombre d'embryon(s) et le stade de développement embryonnaire. |B 410 | |0064| Cryoconservation d'embryon(s)
par cycle de congélation ou de vitrification, par année au-delà de la première année |B 150 | |0084| Vitrification d'ovocyte(s)
Par ponction |B 1250| |0085| Réchauffement d'ovocyte(s)
Quel que soit le nombre d'ovocytes réchauffés. |B 505 | |0086| Cryoconservation des ovocyte(s)
par cycle de vitrification, par année au-delà de la première année |B 150 |


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Version 1

1. Au chapitre 3, ASSISTANCE MÉDICALE À LA PROCRÉATION (AMP) ; II. ACTES IMPLIQUANT LA CONGÉLATION ET LA CRYOCONSERVATION DES GAMÈTES ET DES EMBRYONS, les actes 0054, 0063, sont supprimés, l'acte 0064 est modifié ; dans son libellé, la mention : « et pour une durée de cinq ans » est supprimée. Les actes 0082, 0083, 0084,0085, 0086 sont créés.

0082

Vitrification d'embryon(s)

Par cycle de FIV ou d'ICSI

Quels que soient le nombre d'embryons et le stade de développement embryonnaire

B 1150

0083

Réchauffement d'embryon(s)

par cycle, quels que soient le nombre d'embryon(s) et le stade de développement embryonnaire.

B 410

0064

Cryoconservation d'embryon(s)

par cycle de congélation ou de vitrification, par année au-delà de la première année

B 150

0084

Vitrification d'ovocyte(s)

Par ponction

B 1250

0085

Réchauffement d'ovocyte(s)

Quel que soit le nombre d'ovocytes réchauffés.

B 505

0086

Cryoconservation des ovocyte(s)

par cycle de vitrification, par année au-delà de la première année

B 150