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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de recherche sur les cellules embryonnaires pour la maladie de Huntington
Résumé. L'Agence de la biomédecine est responsable de la mise en œuvre d'une décision autorisant une recherche sur les cellules embryonnaires pour étudier la maladie de Huntington.
La secrétaire générale de l'Agence de la biomédecine est chargée de l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française.