JORF n°93 du 20 avril 2004

Article 1

Article 1

Les modalités du contrôle de qualité interne des accélérateurs d'électrons à usage médical et des dispositifs de télécobalthérapie, et de leurs accessoires, sont fixées dans l'annexe à la présente décision.


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Version 1

Les modalités du contrôle de qualité interne des accélérateurs d'électrons à usage médical et des dispositifs de télécobalthérapie, et de leurs accessoires, sont fixées dans l'annexe à la présente décision.