JORF n°0159 du 6 juillet 2024

Article 1

Article 1

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Véhicules compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole hydrotraité

Résumé Certains véhicules Diesel peuvent utiliser des types spéciaux de gazole et sont listés dans des annexes.

Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 cité ci-dessus, sont listés en annexes I, II et III.


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Version 1

Les véhicules à motorisation Diesel compatibles avec le gazole paraffinique de synthèse et le gazole obtenu par hydrotraitement dénommés gazole XTL dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 28 février 2017 cité ci-dessus, sont listés en annexes I, II et III.