Décision du 2 août 2012

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

L'article 2 (Modification des noms dans une décision militaire) de la décision du 19 juin 2012 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le capitaine Jean-François Coquel. ».
2° Le 10 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 10. M. le caporal-chef Eric Wenger. »
3° Le 16 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16. M. le caporal-chef Miroso Rakotoarison. »
4° Le 21 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 21. Mme Martine Leroy, secrétaire administrative. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des noms dans une décision militaire

Résumé. L'article modifie les noms de quatre personnes dans une décision militaire.

L'article 2 (Modification des noms dans une décision militaire) de la décision du 19 juin 2012 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1° Le 2 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. M. le capitaine Jean-François Coquel. ».
2° Le 10 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 10. M. le caporal-chef Eric Wenger. »
3° Le 16 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 16. M. le caporal-chef Miroso Rakotoarison. »
4° Le 21 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 21. Mme Martine Leroy, secrétaire administrative. »

Historique des versions

Source : Légifrance