JORF n°0132 du 8 juin 2011

Article 1

Article 1

Le II de l'article 1er de la décision du 16 décembre 2010 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :

  1. Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 3. M. le commissaire en chef François de la Borie de la Batut, directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan ; ».
  2. Les 4 et 4.1 sont remplacés par les dispositions suivantes :
    « 4. Mme la commissaire lieutenante-colonelle Marie-Line Tzerikiantz, adjointe au directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan, jusqu'au 30 juin 2011 ;
    4.1. M. le lieutenant-colonel Philippe Pé, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan, à partir du 1er juillet 2011. »
  3. Le C, comprenant les 5 et 6, est supprimé.
  4. Le 7 est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 7. M. le commissaire colonel Jean-Marc Faure, directeur du commissariat des éléments français au Tchad, jusqu'au 3 juillet 2011 ; ».
  5. Après le 7, il est inséré un 7.1 ainsi rédigé :
    « 7.1. Mme la commissaire colonelle Maguelonne Dupont, directrice du commissariat des éléments français au Tchad, à partir du 4 juillet 2011 ; ».
  6. Le 8 est remplacé par les dispositions suivantes :
    « 8. M. le commissaire capitaine Pierre-Damien Saugeron, adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Tchad. »

Historique des versions

Version 1

Le II de l'article 1er de la décision du 16 décembre 2010 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :

1. Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 3. M. le commissaire en chef François de la Borie de la Batut, directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan ; ».

2. Les 4 et 4.1 sont remplacés par les dispositions suivantes :

« 4. Mme la commissaire lieutenante-colonelle Marie-Line Tzerikiantz, adjointe au directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan, jusqu'au 30 juin 2011 ;

4.1. M. le lieutenant-colonel Philippe Pé, adjoint au directeur du commissariat des forces françaises en Afghanistan, à partir du 1er juillet 2011. »

3. Le C, comprenant les 5 et 6, est supprimé.

4. Le 7 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 7. M. le commissaire colonel Jean-Marc Faure, directeur du commissariat des éléments français au Tchad, jusqu'au 3 juillet 2011 ; ».

5. Après le 7, il est inséré un 7.1 ainsi rédigé :

« 7.1. Mme la commissaire colonelle Maguelonne Dupont, directrice du commissariat des éléments français au Tchad, à partir du 4 juillet 2011 ; ».

6. Le 8 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 8. M. le commissaire capitaine Pierre-Damien Saugeron, adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Tchad. »