JORF n°0295 du 21 décembre 2014

Article 1

Article 1

Dans l'article 1er de la décision du 26 août 2014 susvisée, le 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. le capitaine de vaisseau Olivier Devaux, adjoint au directeur du personnel militaire de la marine, dans la limite des attributions de la direction. »


Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de la décision du 26 août 2014 susvisée, le 1 est remplacé par les dispositions suivantes :

« 1. M. le capitaine de vaisseau Olivier Devaux, adjoint au directeur du personnel militaire de la marine, dans la limite des attributions de la direction. »