Décision du 18 mai 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'article 2 (Modification des responsables de bureaux administratifs) de la décision du 1er février 2017 susvisée est ainsi modifié :
1° Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3. Mme la sergente-cheffe Cindy Paruzot, au sein du bureau des dépenses de fonctionnement ; » ;
2° Le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. M. l'adjudant-chef Sébastien Piedplat, au sein du bureau des dépenses de fonctionnement ; ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des responsables d'un bureau

Résumé. La décision modifie les noms de deux personnes responsables dans un bureau des dépenses de fonctionnement.

L'article 2 (Modification des responsables de bureaux administratifs) de la décision du 1er février 2017 susvisée est ainsi modifié :
1° Le 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 3. Mme la sergente-cheffe Cindy Paruzot, au sein du bureau des dépenses de fonctionnement ; » ;
2° Le 4 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4. M. l'adjudant-chef Sébastien Piedplat, au sein du bureau des dépenses de fonctionnement ; ».

Historique des versions

Source : Légifrance