Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de M. Rodolphe PARFAIT
Après le douzième alinéa (9-2) de l'article 2 (Nomination d'un secrétaire administratif) de la décision du 10 avril 2013 susvisée, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 9-3. M. Rodolphe PARFAIT, secrétaire administratif, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Musées et domaines de Compiègne et Blérancourt” ; ».
1 version