Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Insertion alinéa concernant Stéphane Esnault
Résumé Un nouveau texte ajoute un alinéa précisant que M Stéphane Esnault travaille comme attachée administrative dans le département chargé de la recherche archéo-submarine.
Mots-clés : Administration publique Personnel
Après le trente-troisième alinéa de l'article 1er de la décision du 8 mars 2021 susvisée, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
« 24-1. M. Stéphane ESNAULT, attaché d'administration, dans la limite des attributions du service à compétence nationale “Département des recherches archéologiques subaquatiques et sous-marines” ; ».
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