JORF n°0017 du 21 janvier 2026

Article 1

Article 1

L'article 4 de la décision du 29 mars 2023 susvisée, est ainsi modifié :

  1. Il est inséré après le point 1 un point 2 nouveau ainsi rédigé :

« 2. Mme Emmanuelle Aussenac, ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, cheffe de bureau, et M. Ngoc-Tam Danh, agent contractuel, adjoint à la cheffe de bureau, dans la limite des attributions du bureau des méthodes, de la qualité et des outils ; »

  1. Le point 2 est remplacé par un point 3 nouveau ainsi rédigé :

« 3. Mme Marie-Aude Papelard, agente contractuelle, cheffe de bureau, M. Sylvain Vaysset, ingénieur de recherche, et M. Fabrice Monduc, agent contractuel, adjoints à la cheffe de bureau, dans la limite des attributions du bureau des systèmes d'information de l'alimentation ; »

  1. Les points 3 et 4 deviennent les points 4 et 5 nouveaux ;
  2. Le point 5 est remplacé par un point 6 nouveau ainsi rédigé :

« 6. M. Xavier Rimbert, agent contractuel, chef de bureau, et Mme Sylvie Ponthus, agente contractuelle, adjointe au chef de bureau dans la limite des attributions du bureau des systèmes d'information support ; »

  1. Le point 6 est remplacé par un point 7 nouveau.

Historique des versions

Version 1

L'article 4 de la décision du 29 mars 2023 susvisée, est ainsi modifié :

1. Il est inséré après le point 1 un point 2 nouveau ainsi rédigé :

« 2. Mme Emmanuelle Aussenac, ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, cheffe de bureau, et M. Ngoc-Tam Danh, agent contractuel, adjoint à la cheffe de bureau, dans la limite des attributions du bureau des méthodes, de la qualité et des outils ; »

2. Le point 2 est remplacé par un point 3 nouveau ainsi rédigé :

« 3. Mme Marie-Aude Papelard, agente contractuelle, cheffe de bureau, M. Sylvain Vaysset, ingénieur de recherche, et M. Fabrice Monduc, agent contractuel, adjoints à la cheffe de bureau, dans la limite des attributions du bureau des systèmes d'information de l'alimentation ; »

3. Les points 3 et 4 deviennent les points 4 et 5 nouveaux ;

4. Le point 5 est remplacé par un point 6 nouveau ainsi rédigé :

« 6. M. Xavier Rimbert, agent contractuel, chef de bureau, et Mme Sylvie Ponthus, agente contractuelle, adjointe au chef de bureau dans la limite des attributions du bureau des systèmes d'information support ; »

5. Le point 6 est remplacé par un point 7 nouveau.