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Décision du 15 octobre 2001

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JORF n°269 du 20 novembre 2001

Art. 3. - La présente décision sera notifiée à M. .................... ,

à la Fédération française d'escrime et au ministre de la jeunesse et des sports.

Délibéré dans la séance du 15 octobre 2001, où siégeaient M. Boyon, président, et MM. Boudène, Boué, Boulu, Davenas, Farge et Gallien, les fonctions de secrétaire de séance étant assurées par M. Roux Comoli.

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Art. 3. - La présente décision sera notifiée à M. .................... ,

à la Fédération française d'escrime et au ministre de la jeunesse et des sports.

Délibéré dans la séance du 15 octobre 2001, où siégeaient M. Boyon, président, et MM. Boudène, Boué, Boulu, Davenas, Farge et Gallien, les fonctions de secrétaire de séance étant assurées par M. Roux Comoli.