JORF n°0214 du 15 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des personnes mentionnées dans des articles spécifiques

Résumé Certains noms et titres dans des articles ont été modifiés.

La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :

- au 2 de l'article 3, après le mot : « environnement », sont ajoutés les mots : « et Mme Frédérique Renard, attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de bureau » ;
- au 5 de l'article 3, les mots : « M. Thierry Game, chef de bureau, attaché d'administration hors classe de l'Etat, et » sont supprimés ;
- au cinquième alinéa de l'article 5, les mots : « M. Michaël Brabant, chargé de mission, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Nicolas Pompui, chargé de mission, agent contractuel », les mots : « et M. Vincent Barde » sont supprimés et les mots « chargés de mission, attachés d'administration » sont remplacés par les mots « chargées de mission, attachées d'administration » et avant les mots : « M. Olivier Junot », sont insérés les mots : « Mme Zineb Hachim, chargée de mission, agente contractuelle, ».


Historique des versions

Version 1

La décision du 29 mars 2023 susvisée est ainsi modifiée :

- au 2 de l'article 3, après le mot : « environnement », sont ajoutés les mots : « et Mme Frédérique Renard, attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe de bureau » ;

- au 5 de l'article 3, les mots : « M. Thierry Game, chef de bureau, attaché d'administration hors classe de l'Etat, et » sont supprimés ;

- au cinquième alinéa de l'article 5, les mots : « M. Michaël Brabant, chargé de mission, attaché principal d'administration de l'Etat » sont remplacés par les mots : « M. Nicolas Pompui, chargé de mission, agent contractuel », les mots : « et M. Vincent Barde » sont supprimés et les mots « chargés de mission, attachés d'administration » sont remplacés par les mots « chargées de mission, attachées d'administration » et avant les mots : « M. Olivier Junot », sont insérés les mots : « Mme Zineb Hachim, chargée de mission, agente contractuelle, ».