DÉCISION du 10 septembre 2015

Article 1

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Article 1

Le livre II est ainsi modifié :
I. - A la subdivision 18.02.04.02 « Autres gestes complémentaires diagnostiques sur l'appareil circulatoire » inscrire l'acte suivant :

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE REMBT. SS
conditions
ACCORD
préalable
DDQF202 Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d'une artériographie coronaire
Indications : en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire lorsque les tests d'ischémie myocardiques préalables n'ont pas été contributifs ou été contre-indiqués selon avis de la HAS du 8 avril 2015.
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II. - Modifications d'actes :
a) A la subdivision 04.01.04.01 « Artériographie coronaire [Coronarographie] », mentionner le code du geste complémentaire DDQF202 sous les actes suivants :

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE REMBT. SS
conditions
ACCORD
préalable
DDQH009 Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, DDRH001, YYYY260, YYYY300, DDQF202)
DDQH012 Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, DDRH001, YYYY260, YYYY300, DDQF202)

b) A la subdivision 04.02.04.01 « Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires », mentionner le code du geste complémentaire DDQF202 sous les actes suivants :

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE REMBT. SS
conditions
ACCORD
préalable
DDAF008 Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)
DDAF007 Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)
DDAF009 Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)

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Ajout d'un nouvel acte médical remboursable

Résumé. Un nouvel acte médical, la mesure du flux de réserve coronarien (FFR), est ajouté à la liste des actes remboursables par la Sécurité Sociale lors d'une artériographie coronaire.

Le livre II est ainsi modifié :
I. - A la subdivision 18.02.04.02 « Autres gestes complémentaires diagnostiques sur l'appareil circulatoire » inscrire l'acte suivant :

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE REMBT. SS
conditions
ACCORD
préalable
DDQF202 Mesure du flux de réserve coronarien [FFR] au cours d'une artériographie coronaire
Indications : en situation de coronaropathie stable, en cas de lésions pluritronculaires ou en cas de lésion monotronculaire avec une sténose intermédiaire lorsque les tests d'ischémie myocardiques préalables n'ont pas été contributifs ou été contre-indiqués selon avis de la HAS du 8 avril 2015.
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II. - Modifications d'actes :
a) A la subdivision 04.01.04.01 « Artériographie coronaire [Coronarographie] », mentionner le code du geste complémentaire DDQF202 sous les actes suivants :

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE REMBT. SS
conditions
ACCORD
préalable
DDQH009 Artériographie coronaire sans ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, DDRH001, YYYY260, YYYY300, DDQF202)
DDQH012 Artériographie coronaire avec ventriculographie gauche, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, DDRH001, YYYY260, YYYY300, DDQF202)

b) A la subdivision 04.02.04.01 « Dilatation intraluminale des vaisseaux coronaires », mentionner le code du geste complémentaire DDQF202 sous les actes suivants :

CODE LIBELLÉ ACTIVITÉ PHASE REMBT. SS
conditions
ACCORD
préalable
DDAF008 Dilatation intraluminale d'un vaisseau coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)
DDAF007 Dilatation intraluminale de 2 vaisseaux coronaires avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)
DDAF009 Dilatation intraluminale de 3 vaisseaux coronaires ou plus avec artériographie coronaire, avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée 1 0
[A, F, P, S, U, 7] (DDQJ001, EZNF900, YYYY290, YYYY300, DDQF202)

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