La directrice générale de l'Agence de la biomédecine,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 2151-5, R. 2141-17 à R. 2141-23, R. 2151-1 et R. 2151-2 à R. 2151-12 ;

Vu l'avis émis par le conseil d'orientation le 14 juin 2006 ;

Vu l'avis émis par le conseil d'orientation le 10 juillet 2009 ;

Vu la décision de la directrice générale de l'Agence de la biomédecine du 19 juin 2006 portant autorisation d'un protocole d'étude ou de recherche sur les cellules embryonnaires ;

Considérant que le titulaire de l'autorisation a indiqué à l'Agence de la biomédecine qu'il renonçait à mettre en œuvre le protocole de recherche sur les cellules embryonnaires ayant pour finalité l'identification de molécules contrôlant les processus d'engagement et de différenciation des cellules souches embryonnaires humaines en endoderme hépatique et la production de cellules hépatiques à usage phamacotoxicologique ;

Considérant que le conseil d'orientation de l'Agence de biomédecine a émis un avis favorable sur la mesure de retrait d'autorisation du protocole de recherche,

Décide :

Fait à Paris, le 10 juillet 2009.

E. Prada-Bordenave