JORF n°64 du 16 mars 2001

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 1er mars 2001 :

Est nommé pour une durée de trois ans président de la commission prévue à l'article 2 du décret no 91-1131 du 25 octobre 1991 : M. Charpillon (Jacques).

Sont nommés pour une durée de trois ans membres de la commission prévue à l'article 2 du décret du 25 octobre 1991 précité :

1o Au titre des représentants de l'Etat

Mme Brunswic (Anne), représentant le ministère de la culture et de la communication.

M. Paris (Daniel), représentant le ministère de la jeunesse et des sports.

M. Divoy (Norbert), représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.


Historique des versions

Version 1

Par décision du directeur général du Centre national de la cinématographie en date du 1er mars 2001 :

Est nommé pour une durée de trois ans président de la commission prévue à l'article 2 du décret no 91-1131 du 25 octobre 1991 : M. Charpillon (Jacques).

Sont nommés pour une durée de trois ans membres de la commission prévue à l'article 2 du décret du 25 octobre 1991 précité :

1o Au titre des représentants de l'Etat

Mme Brunswic (Anne), représentant le ministère de la culture et de la communication.

M. Paris (Daniel), représentant le ministère de la jeunesse et des sports.

M. Divoy (Norbert), représentant le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.