Article D751-127
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Application des dispositions pour la reconnaissance des rechutes
Résumé Ce paragraphe explique comment reconnaître une rechute comme liée au travail pour les agriculteurs.
Les dispositions du présent paragraphe sont applicables en ce qui concerne la reconnaissance du caractère professionnel des rechutes.
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