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Paragraphe 1

Cotisations assises sur les salaires

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Sous-sous-paragraphe 1

Abattement sur les rémunérations des salariés à temps partiel pour le calcul des cotisations

R741-49

Code rural et de la pêche maritime

Sous-paragraphe 2 : Salariés à temps partiel

Sous-sous-paragraphe 1 : Abattement sur les rémunérations des salariés à temps partiel pour le calcul des cotisations

Sous-sous-paragraphe 2 : Maintien de l'assiette des cotisations d'assurance vieillesse en cas de passage à un régime de travail à temps partiel