Code rural et de la pêche maritime

Article R717-81-3

Article R717-81-3

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Equipement des engins et véhicules pour travaux sur terrain en pente

Résumé Les engins et véhicules doivent être bien préparés pour les terrains en pente.

Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain.


Historique des versions

Version 1

Les engins et véhicules sont équipés de façon à présenter une capacité de franchissement et une adhérence adaptées au relief et au terrain.