Article R717-78-4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mesures de sécurité spécifiques sur le chantier forestier
Résumé Les règles de sécurité doivent être écrites et mises à jour pour que tout le monde soit en sécurité.
Les mesures de sécurité spécifiques initiales sont consignées dans la fiche de chantier avant le début des travaux.
Les mesures de sécurité spécifiques modifiées sont communiquées par le donneur d'ordre aux responsables de chacune des entreprises intervenantes concernées par les difficultés ayant justifiées la modification.
Ces mesures modifiées sont consignées sur la fiche de chantier, ou transmises par tout moyen approprié et consultables sur tout type de support.
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