Article R717-78-3
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme de travaux et des mesures de sécurité en cas de difficultés
Résumé Si un problème survient sur le chantier, on modifie le plan pour assurer la sécurité de tous.
Chaque chef d'entreprise intervenante saisit le donneur d'ordre de toute difficulté portée à sa connaissance susceptible de conduire à redéfinir le programme des travaux ou les mesures de sécurité spécifiques au chantier.
Le programme est modifié d'un commun accord à chaque fois que nécessaire pour adapter l'organisation du chantier aux aléas de celui-ci et garantir la santé et la sécurité des intervenants.
En cas d'évolution du programme en cours de travaux, les mesures de sécurité spécifiques sont redéfinies en tant que de besoin selon la procédure prévue à l'article R. 717-78-2.
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