Article D615-14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des essences forestières pour le taillis à courte rotation et leur cycle de récolte
Résumé La loi fixe quels arbres peuvent être coupés rapidement et combien de temps ils peuvent pousser.
La liste des essences forestières convenant à l'usage de taillis à courte rotation mentionnées au c du 2 de l'article 4 du règlement (UE) n° 1307/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 et leur cycle maximal de récolte sont fixés par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.
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