Code rural et de la pêche maritime

Article D212-57-3

Article D212-57-3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification des camélidés

Résumé Chaque chameau ou lama a un numéro unique qui ne peut pas être réutilisé, et les règles pour gérer ces numéros sont fixées par le gouvernement.

Chaque camélidé est identifié par un numéro d'identification unique et non réutilisable. Les modalités de gestion des numéros d'identification sont précisées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.


Historique des versions

Version 1

Chaque camélidé est identifié par un numéro d'identification unique et non réutilisable. Les modalités de gestion des numéros d'identification sont précisées par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.