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Paragraphe 2

Dispositions spécifiques au cheptel bovin

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Article D212-21

Caractéristiques des marques auriculaires et des passeports pour les bovins

Code rural et de la pêche maritime

Article D212-20

Article D212-20

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Dispense de passeport pour les bovins sous certaines conditions

Résumé Parfois, un bovin peut se déplacer sans son passeport

Dans les cas prévus par l'article 6-3 du règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil mentionné ci-dessus, un arrêté du ministre chargé de l'agriculture peut mettre fin à l'obligation de faire circuler un bovin accompagné de son passeport.

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Dans les cas prévus par l'article 6-3 du règlement (CE) n° 1760/2000 du Parlement européen et du Conseil mentionné ci-dessus, un arrêté du ministre chargé de l'agriculture peut mettre fin à l'obligation de faire circuler un bovin accompagné de son passeport.