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Titre Ier

Enseignement et formation professionnelle agricoles

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Section 1

Dispositions particulières aux zones de montagne

L815-1

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre V : Dispositions particulières

Section 1 : Dispositions particulières aux zones de montagne

Section 2 : Dispositions particulières aux départements d'outre-mer

Section 3 : Dispositions pénales

Section 4 : Dispositions particulières relatives aux études vétérinaires