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Titre Ier

La garde et la circulation des animaux et des produits animaux

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Section 1

Les vices rédhibitoires

L213-1 — L213-9

Code rural et de la pêche maritime

Chapitre III : Les cessions d'animaux et de produits animaux

Section 1 : Les vices rédhibitoires

Section 2 : Vente forcée des équidés confiés au titre d'un contrat de dépôt ou d'un contrat de prêt à usage