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Régime réel simplifié

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Article 38 sexdecies C

Détermination et imposition du bénéfice agricole sous régime réel

Code général des impôts, annexe III, CGIANIII

Article 38 sexdecies JD

Article 38 sexdecies JD

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des produits prélevés par l'exploitant à des fins personnelles

Résumé Si un agriculteur prend des produits pour lui-même, leur valeur est calculée et ajoutée aux revenus pour déterminer le résultat de l'exploitation.

Lorsque l'option prévue à l'article 38 sexdecies JC est exercée, les produits prélevés par l'exploitant à des fins personnelles, dont la valeur est ajoutée aux recettes pour la détermination du résultat de l'exploitation, sont évalués dans les conditions prévues par cet article.

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Lorsque l'option prévue à l'article 38 sexdecies JC est exercée, les produits prélevés par l'exploitant à des fins personnelles, dont la valeur est ajoutée aux recettes pour la détermination du résultat de l'exploitation, sont évalués dans les conditions prévues par cet article.