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B

Détermination et imposition du bénéfice des exploitants soumis à un régime réel

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Article 38 sexdecies D

Obligation d'inscription des immeubles et des animaux à l'actif du bilan pour les exploitants agricoles

Code général des impôts, annexe III, CGIANIII

Article 38 sexdecies C

Article 38 sexdecies C

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détermination et imposition du bénéfice agricole sous régime réel

Résumé L'impôt sur les revenus agricoles sous régime réel suit des règles précises.

Sous réserve des dispositions des articles 38 sexdecies JC, 38 sexdecies JD, 38 sexdecies RB et 38 sexdecies RB bis, le bénéfice de l'exploitation agricole soumise à un régime réel d'imposition est déterminé et imposé selon les dispositions prévues à l'article 72 du code général des impôts et celles prévues à la présente section.

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Sous réserve des dispositions des articles 38 sexdecies JC, 38 sexdecies JD, 38 sexdecies RB et 38 sexdecies RB bis, le bénéfice de l'exploitation agricole soumise à un régime réel d'imposition est déterminé et imposé selon les dispositions prévues à l'article 72 du code général des impôts et celles prévues à la présente section.