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B

Détermination et imposition du bénéfice des exploitants soumis à un régime réel

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Article 38 sexdecies I

Détermination forfaitaire du prix de revient des produits de l'exploitation agricole

Code général des impôts, annexe III, CGIANIII

Article 38 sexdecies H

Article 38 sexdecies H

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Évaluation des stocks pour les exploitants agricoles

Résumé Les agriculteurs doivent évaluer leurs stocks selon des règles fixes.

Sous réserve des dispositions des articles 38 sexdecies I, 38 sexdecies O et 38 sexdecies OE, les stocks sont évalués suivant les règles définies aux articles 38 nonies et 38 decies.

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Historique des versions

Version 3

Sous réserve des dispositions des articles 38 sexdecies I, 38 sexdecies O et 38 sexdecies OE, les stocks sont évalués suivant les règles définies aux articles 38 nonies et 38 decies.

Version 2

En vigueur à partir du samedi 1 janvier 2005

Sous réserve des dispositions des articles 38 sexdecies I, 38 sexdecies OA et 38 sexdecies OE, les stocks sont évalués suivant les règles définies aux articles 38 nonies et 38 decies.

Version 1

En vigueur à partir du dimanche 31 mars 2002

Sous réserve des dispositions des articles 38 sexdecies I, 38 sexdecies OA, 38 sexdecies OE et 38 sexdecies OH, les stocks sont évalués suivant les règles définies aux articles 38 nonies et 38 decies.