Article 260 F
Abrogé depuis le 2005-10-04
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Animaux de boucherie et de charcuterie
Résumé Il liste les animaux qui peuvent être vendus pour la viande, comme chevaux, vaches, moutons, porcs et chèvres.
Mots-clés : animaux boucherie charcuterie loi agriculture
Par animaux de boucherie et de charcuterie, il faut entendre les animaux suivants :
Equidés : chevaux et juments, mulets, mules et bardots, ânes et ânesses, baudets, étalons;
Bovidés : boeufs et taureaux, vaches, veaux, bouvillons, taurillons et génisses;
Ovidés : béliers et moutons, brebis et agneaux gris, agneaux de lait;
Suidés : porcs mâles et femelles, cochons de lait;
Caprins : boucs et chèvres ainsi que les chevreaux dont le poids après l'abattage est supérieur à 7 kg de viande nette.
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