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Section 2

Dépenses des communes et des groupements de communes pour les établissements d'enseignement du second degré et d'enseignement spécial municipaux (R)

D2321-8 — D2321-16

Section parente

TITRE III

RECETTES

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Section 1

Recettes de la section de fonctionnement

R2331-1 — R2331-2

Code général des collectivités territoriales

CHAPITRE Ier : Catégories de recettes

Section 1 : Recettes de la section de fonctionnement

Section 2 : Recettes de la section d'investissement

Section 3 : Répartition et recouvrement de certaines taxes