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TITRE Ier

POLICE

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Section 1

Police de la circulation et du stationnement

L2213-1 — L2213-6-1

Code général des collectivités territoriales

CHAPITRE III : Pouvoirs de police portant sur des objets particuliers

Section 1 : Police de la circulation et du stationnement

Section 2 : Police des funérailles et des lieux de sépulture

Section 3 : Police dans les campagnes

Section 4 : Autres polices