Code général des collectivités territoriales

Article Annexe I

Article Annexe I

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détail des périodes de travail et d'astreinte des praticiens

Résumé Un document mensuel liste les heures de travail et les astreintes des médecins avec leurs noms et types de contrats.

Tableau mensuel de service

Le tableau mensuel de service mentionne explicitement, pour chaque mois, le détail des périodes de temps de travail de jour et de nuit et d'astreinte à domicile, en précisant à chaque fois le nom et la qualité du praticien qui en est chargé, qu'il soit personnel enseignant et hospitalier, praticien hospitalier, praticien à temps partiel, assistant, praticien contractuel, praticien adjoint contractuel ou attaché.


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Version 1

Tableau mensuel de service

Le tableau mensuel de service mentionne explicitement, pour chaque mois, le détail des périodes de temps de travail de jour et de nuit et d'astreinte à domicile, en précisant à chaque fois le nom et la qualité du praticien qui en est chargé, qu'il soit personnel enseignant et hospitalier, praticien hospitalier, praticien à temps partiel, assistant, praticien contractuel, praticien adjoint contractuel ou attaché.