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Article R325-23

Fonctionnement de la commission d’équivalence

Code général de la fonction publique

Article R325-22

Article R325-22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de stage ou épreuve par la commission

Résumé Si ton expérience ne vient pas d’un métier comparable, on te propose soit un stage jusqu’à trois ans soit une épreuve avant le concours.
Mots-clés : Commission Équivalence Stage Épreuve Concours

Lorsque la commission d'équivalence constate que l'expérience professionnelle n'a pas été acquise dans une profession comparable, au sens de l'article R. 325-21, elle peut proposer au candidat de se soumettre, après en avoir défini le contenu :
1° Soit à un stage d'adaptation d'une durée maximale de trois ans ;
2° Soit à une épreuve d'aptitude préalablement au concours.

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Version 1

Lorsque la commission d'équivalence constate que l'expérience professionnelle n'a pas été acquise dans une profession comparable, au sens de l'article R. 325-21, elle peut proposer au candidat de se soumettre, après en avoir défini le contenu :

1° Soit à un stage d'adaptation d'une durée maximale de trois ans ;

2° Soit à une épreuve d'aptitude préalablement au concours.