Article L823-5
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Temps partiel thérapeutique en continu ou discontinu
Résumé On peut travailler à mi-temps pour des raisons médicales, et cela peut être fait de manière continue ou discontinue, mais pas plus d'un an.
Le service accompli au titre du temps partiel thérapeutique peut être exercé de manière continue ou discontinue pour une période dont la durée totale peut atteindre un an au maximum.
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