Article D325-3-1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Localisation et construction des éléments d'un village de vacances
Résumé Un village de vacances doit être construit en un seul endroit, sauf exceptions.
Tous les éléments constitutifs d'un village de vacances sont regroupés sur un même terrain et comportent des bâtiments construits en matériaux traditionnels sur fondations, sous réserve des dispositions des articles D. 325-3-2, D. 325-3-3 et D. 325-3-4.
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