Retour à la section

Paragraphe 2

Fonctionnement

Article suivant

Article D211-59

Rôle et attributions du conseil d'administration de l'École nationale des sports de montagne

Code du sport

Article D211-58-1

Article D211-58-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunions du conseil d'orientation de l'École nationale des sports de montagne

Résumé Le conseil d'orientation se réunit une fois par an et ses décisions sont envoyées au conseil d'administration.

Les conseils d'orientation se réunissent au moins une fois par an sur convocation du directeur général. Les travaux du conseil d'orientation font l'objet d'un procès-verbal signé par son président et communiqué au plus prochain conseil d'administration.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction de la fréquence des réunions

Résumé des changements La fréquence des réunions du conseil d'orientation est réduite, passant de deux séances annuelles à une seule.

Les conseils d'orientation se réunissent au moins une fois par an sur convocation du directeur général. Les travaux du conseil d'orientation font l'objet d'un procès-verbal signé par son président et communiqué au plus prochain conseil d'administration.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du lundi 15 novembre 2010

Les conseils d'orientation se réunissent au moins deux fois par an sur convocation du directeur général. Les travaux du conseil d'orientation font l'objet d'un procès-verbal signé par son président et communiqué au plus prochain conseil d'administration.