Retour à la section

Sous-section 1

Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Article suivant

Article A322-80

Sécurité des plongeurs et équipement obligatoire en plongée subaquatique

Code du sport

Article A322-79

Article A322-79

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Matérialisation de l'activité de plongée

Résumé Il faut respecter les règles pour faire de la plongée.

L'activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pas de modification

Résumé des changements Aucun changement n'a été apporté à l'article.

L'activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du dimanche 27 juillet 2008

L'activité de plongée est matérialisée selon la réglementation en vigueur.