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Sous-Paragraphe 3

La validation des acquis de l'expérience

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Article A212-43

Modalités de constitution du dossier de validation des acquis de l'expérience pour les diplômes sportifs

Code du sport

Article A212-42-5

Article A212-42-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des acquis de l'expérience pour les certifications sportives

Résumé Le recteur doit mettre à jour les résultats des examens sportifs.

Le recteur de région académique renseigne l'outil national de suivi des inscriptions et des résultats aux épreuves certificatives des ministères chargés de la jeunesse et des sports.

2 versions

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Remplacement du directeur par le recteur

Résumé des changements La personne chargée d’alimenter l’outil national passe d’un directeur régional (jeunesse, sport et cohésion sociale) à un recteur académique ; le volet « cohésion sociale » est retiré.

Le recteur de région académique renseigne l'outil national de suivi des inscriptions et des résultats aux épreuves certificatives des ministères chargés de la jeunesse et des sports.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mardi 1 janvier 2019

Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale renseigne l'outil national de suivi des inscriptions et des résultats aux épreuves certificatives des ministères chargés de la jeunesse et des sports.